N/réf : 158.03

   HOPITAL 2007 :

   LE GRAND DÉPART DE LA MASCARADE

 

 

 

Le 30 juillet 2003, s’est tenue la première réunion de mise en place des groupes de travail décidés par le Ministre sur la réforme de l’hôpital public, «Hôpital 2007 ». L’essentiel de la rencontre a porté sur le calendrier des rencontres.

 

Etaient présentes :

  1. Les organisations syndicales représentatives des personnels non médicaux :

Ø     CGT (Philippe Crépel et Christophe Prudhomme), C.F.D.T. ;  F.O., U.N.S.A. ;  C.F.T.C. ; C.G.C. ;  S.N.C.H. ; SUD.

 

2.     Les quatre syndicats de praticiens hospitaliers :

Ø     CMH (Coordination Médicale Hospitalière) ; INPH (Intersyndicat National des Praticiens Hospitaliers) ; CHG (Confédération des Hôpitaux Généraux) ;  SNAM (Syndicat National des médecins Chirurgiens, spécialistes et biologistes des Hôpitaux Publics).

3.     Le représentant des ARH (Mr Garcia), un représentant des présidents de CME de CHU (Mr Fuentes), un représentant des présidents de CME de CH, un représentant des présidents de CME de CHS (Mr Cazenaeve), un représentant de la Conférence des directeurs de CHU (Mr Moinard), un représentant de la Conférence des directeurs de CH (Mr Picquemal), la FHF (Mr Vincent).

4.     La DHOS (Mr Couty, Mr Verrier, Mme Colette , …).

 

Le calendrier des groupes est le suivant :

 

Groupe 1 – « La gouvernance à l’hôpital ». Piloté par : Mr Debeaupuis (IGAS)

Première réunion : 4/09 après-midi.

Groupe 2 – « La gestion du statut des directeurs d’établissement sanitaire »  « social et médico-social » étant retirés. Piloté par : Mme Toupillez (DHOS)

Première réunion : 12/09 après-midi.

Groupe 3 – « La gestion et le statut de praticien à l’hôpital ». Piloté par : Mme Toupillez (DHOS)

Première réunion : 9/09 après-midi.

Groupe 4 – « Le régime budgétaire et comptable ». Piloté par : Mr Couty par intérim (DHOS)

Première réunion : 8/09 après-midi.

 

La première réunion du COPIL hôpital 2007 aura lieu le 8 octobre après-midi, un représentant par organisation y est convié, plus un pour les Organisations Syndicales représentant des cadres. Les autres  COPIL sont prévus les 5 et 26 novembre et peut être le 3 décembre pour terminer.

Ce COPIL sera chargé d’essayer de faire une synthèse des travaux des groupes.

 

Le Ministère a rejeté nos propositions de groupes supplémentaires (La formation, la promotion professionnelle et la qualité de l’emploi hospitalier. / La démocratie à l’hôpital.). Il reporte ces questions dans les comités de suivi des protocoles du 27/01/2001 et 09/01/03, soutenu dans cette démarche par certaines organisations syndicales..

 

Par contre, une attention particulière sera faite pour nous faire un compte-rendu des discussions du comité de suivi du protocole du 9 janvier 2003, à propos de la formation professionnelle et la promotion professionnelle.

 

L’OBJECTIF AVOUÉ EST DE CLOTURER LES TRAVAUX POUR LE MOIS DE NOVEMBRE CAR CERTAINS POINTS SERONT

DANS LA LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2004 …

 

Montreuil, le 11 août 2003